Conditions Générales de Vente

Préambule

Dans le document ci-après, le site www.zigzagetlibellule.fr est désigné par "le Site". Il est mis en ligne par l'auto-entreprise Zigzag et Libellule, désignée ci-après par "l'Entreprise", immatriculée au RM, n° 813 321 627 créée par : Valérie ALBERT, 3bis avenue Galois, 92 340 BOURG-LA-REINE, contact@zigzagetlibellule.fr.

Les conditions de vente décrites ci-après concernent la totalité des ventes effectuées sur le site www.zigzagetlibellule.fr. Toute commande sur le Site implique l'acceptation entière de ces conditions de vente par le Client. L'Entreprise se réserve le droit de les modifier, mais la version des conditions de vente s'appliquant à une commande est celle en ligne à la date de la-dite commande.

Produits

Les Produits en vente sur le Site sont de deux natures: des produits dit physiques qui seront livrés chez le Client et des produits dématérialisés (fichiers téléchargeables). Dans les deux cas, les Produits de l'Entreprise sont fait-main, ils n'ont donc pas les mêmes caractéristiques que les Produits industriels. En commandant sur le Site, le Client accepte ces caractéristiques et la possible présence de petites imperfections. Bien entendu, dans le cas où le Produit ne correspondrait pas aux attentes du Client, celui-ci pourra retourner tout ou partie de la commande, à l'exception des produits dématérialisés, qui ne pourront être ni échangés ni remboursés. Pour plus de détails, consulter la section "Retours".

Les photos décrivant les articles ne sont pas contractuelles. Elles sont les propriétés du Site et ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent donc pas être diffusées ou copiées sans l'autorisation de l'Entreprise. Les produits téléchargeables, même gratuits, restent de la propriété intellectuelle de la Société et ne peuvent donc être distribuées, mis en téléchargement ou publiés, même gratuitement.

L'Entreprise n'est pas responsable de l'utilisation qui sera faite de ses produits, ni d'éventuelles erreurs lors de leur montage notamment lorsqu'il s'agit de kits. Comme précisé dans les différentes descriptions des Produits, les photophores, étant en papier, ne sont à utiliser qu'avec des bougies led et en aucun cas avec de vraies bougies ou candélabres. L'Entreprise décline toute responsabilité de toute mauvaise utilisation qui serait faite de ces produits en particuliers.

Prix

L'Entreprise se garde le droit de faire évoluer les prix affichés sur le Site, mais les produits achetés sont facturées au prix figurant sur le Site lors de la commande. Les prix affichés devant chaque produit ne prennent pas en compte les frais de livraison, qui seront comptabilisés à part lors de la confirmation du panier, avant validation de la commande. Pour plus d'informations, consulter la page "Livraison".

Concernant les prestations sur mesure, un devis gratuit sera réalisé en fonction de la demande du Client. En cas d'accord entre le Client et l'Entreprise, le prix appliqué sera celui du devis.

Conditions de paiement

Les paiements pourront être effectués par carte bancaire, compte Paypal, chèque ou pavirement bancaire. Lors d'un paiement par chèque ou par virement, le processus de livraison ne sera enclenché qu'à réception et encaissement de celui-ci. Sauf conditions particulières, le règlement sera à effectuer à la commande. Le paiement par carte bancaire se fait via Paypal, mais il n'y a aucune obligation de créer un compte Paypal pour régler par carte.

Livraison

L'Entreprise n'effectue pas de livraison en dehors de la France. Les marchandises transitent aux risques et périls du client à partir du moment où ils ont quitté l'Entreprise. Un soin particulier est accordé par l'Entreprise à l'emballage, notamment pour tout ce qui est fragile.

Lorsque les produits achetés sont dématérialisés (fichiers téléchargés), la livraison se fait par mail après règlement de la commande. Lorsqu'il s'agit de tout autre produit, la préparation de l'envoi aura lieu en moyenne sous 7 jours maximum, sauf avis contraire précisé au moment de la commande et la livraison sera assurée par La Poste. Les frais de port seront affichés au moment de la commande, consultez notre page "livraison" pour plus de détails. Sauf cas de force majeure, en cas de retard de livraison d'une durée supérieure à 1 mois après la date indicative de livraison, et à condition que ledit retard ne soit pas imputable au transporteur, le Client sera en droit d'annuler sa commande sans pouvoir prétendre à quelque indemnité que ce soit.

Aucune réclamation sur le contenu du colis ne sera pris en compte au delà d'un délai d'une semaine après sa réception.

Retours

Le Client peut exercer son droit de rétractation dans les 15 jours suivant la réception de sa commande. Les frais d'emballage et de réexpédition des produits est à la charge du Client, sauf si les produits livrés ne correspondent pas à la commande. Le produit doit être retourné en parfait état, avec sa facture, sans avoir été utilisé.

Il sera proposé au Client un avoir ou un remboursement du produit. Pour faciliter la procédure, le Client pourra s'il le souhaite, préalablement au renvoi du produit, prévenir l'Entreprise par mail à contact@zigzagetlibellule.fr

Informatique et libertés

Les informations nominatives vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation. Aucune information ne sera transmise à une Société autre que l'Entreprise sans votre accord express.

Droit applicable

Toutes les transactions effectuées sur le Site sont soumises à la loi française.